Randonneurs Cyclotouristes de Caudebec-lès-Elbeuf

Mentions légales

www.cyclo-rcc.com, site officiel de l'association LES RANDONNEURS CYCLOTOURISTES DE CAUDEBEC LES ELBEUF

 

Editeurs du site

M. Cédric LEJEUNE, Gérant de la société INTERNET KINGDOM

 

Siège social

41 rue santot - 27800 BRIONNE

Tél.: 06 29 23 59 94

Siret : 828 311 621 00019

 

Copyright

Le présent site est la propriété de l'association LES RANDONNEURS CYCLOTOURISTES DE CAUDEBEC LES ELBEUF

Le responsable de la publication est M. Gérard Gourdain

Le nom de domaine et l'hébergement du site ont été effectué chez PlanetHoster

 

Accès et utilisation

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles.

 

Mentions CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Les informations collectées sur ce site sont destinées au seul usage de l'association et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

 

Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu

  • Textes
  • Photographies
  • Illustrations
  • Logos
  • Fichiers

 

Constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.

 

Copyright

La consultation du site Internet http://www.cyclo-rcc.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • La diffusion doit être gratuite
  • L'intégrité des documents doit être respectée
  • Les auteurs et la source doivent être explicitement cités